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Les tutos pollution de la famille Coffion


Tutos pollution de la famille coffion
Découvrez les TUTOS POLLUTION de la famille COFFION ICI
 
Et pour ne pas faire comme Josiane et Maurice COFFION,
retrouvez toutes les bonnes pratiques pour bien vous chauffer au bois et moins polluer sous les tutos pollution

La prime FONDS AIR BOIS


Affiche Fonds Air Bois

 

En raison des mesures de confinement nous ne sommes pas en mesure de répondre à vos appels, merci de privilégier les contacts par mail : fonds-air-bois@sm3a.com

TELECHARGER LE DOSSIER DE DEMANDE D'AIDE DU FONDS AIR BOIS

Consulter la liste des professionnels signataires de la charte d'engagement du Fonds Air Bois
Consulter la liste des appareils de chauffage au bois labellisés Flamme Verte 7 étoiles
Consulter le registre des appareils équivalents de l'ADEME (voir en bas de page)

>> Le Fonds Air Bois, c'est quoi ?

Une prime de 2000€* à destination des habitants de la vallée de l'Arve pour les encourager à remplacer leur cheminée ouverte ou leur ancien appareil de chauffage au bois (antérieur à 2002) par un appareil récent et performant.
Il s’agit ainsi de continuer à utiliser le bois de chauffage, tout en préservant la qualité de l’air et en réalisant des économies d’énergie ! *Dans la limite de 50% du coût total des travaux TTC.

Versée directement aux particuliers, cette aide de 2000€ est cumulable avec d’autres aides : MaPrimeRénov', crédit d’impôt pour la transition énergétique (CITE) , éco-prêt à taux zéro, Aides de l'ANAH Agilité…(sauf CEE et aides de l’ANAH Sérénité). Pour connaître le montant total d'aides auxquelles vous avez droit, contactez gratuitement un conseiller de l'espace info énergie au 04 58 57 01 70 ou faites une simulation sur www.faire.fr


>> Comment bénéficier de la prime Fonds Air Bois ?


ATTENTION : Il est nécessaire d'attendre la réception du courrier d'avis favorable du SM3A avant de commencer les travaux et d'acheter le nouvel appareil.

Les critères du Fonds Air Bois pour bénéficier de la prime :

- Je suis un particulier,

- J'utilise un appareil de chauffage au bois datant d'avant 2002 (poêle, insert, cuisinière ou chaudière) ou une cheminée ouverte que je souhaite remplacer,

- Mon appareil est installé dans ma résidence principale, achevée depuis plus de 2 ans,

- Ce logement est situé dans l’une des 41 communes du territoire du Plan de Protection de l'Atmosphère (PPA) de la Vallée de l’Arve.

- Je m'engage à déposer mon ancien appareil dans une déchèterie, une fois ma demande d'aide du Fonds Air Bois acceptée par le SM3A.

- Je remplace mon ancien appareil au bois par un modèle labellisé Flamme verte 7 étoiles ou inscrit dans le registre des appareils équivalents de l'ADEME.

- Je fais installer mon nouvel appareil par un professionnel RGE qualifié "QualiBois" ou "Qualibat Bois énergie" ET inscrit dans la liste des professionnels signataires de la charte d'engagement du Fonds Air Bois (installateurs, producteurs et revendeurs de bois énergie partenaires).

 

ATTENTION : Un contrôle pourra être réalisé au domicile, avant validation du dossier de demande d'aide, pour vérifier le respect des critères du dispositif et notamment la présence de l'ancien système de chauffage au bois, en état de fonctionnement, en place dans le logement.     

 


>> Quelle est la marche à suivre pour bénéficier de la prime du Fonds Air Bois ?
 
 
1.  Contactez des professionnels qualifiés "QUALIBOIS" ou "Qualibat Bois Energie", inscrits sur la liste des professionnels partenaires du Fonds Air Bois (voir liste ci-dessus)pour établir un ou plusieurs devis répondant aux conditions nécessaires.

2.   Envoyez le dossier de demande d’aide au SM3A (adresse ci-dessous) et attendez l'avis favorable du SM3A avant de commencer les travaux et d'acheter votre nouvel appareil. 
Si le dossier est incomplet, vous serez invité à fournir les pièces manquantes.


Après vérification de la recevabilité du dossier et étude des pièces par le service instructeur du SM3A, vous recevrez par courrier un AVIS favorable (ou défavorable) accompagné de deux formulaires à remplir et conserver : le certificat de dépôt en déchetterie (feuille rose) et la demande de versement (feuille jaune).

 

3.    Commandez les travaux, une fois l’avis favorable reçu.

 

4.   Déposez votre ancien appareil en déchèterie et faites tamponner le certificat de dépôt en déchetterie (feuille rose) envoyé par le SM3A avec l'avis favrorable. (ATTENTION les dépôts chez des ferrailleurs ne sont pas acceptés)

5.  Transmettez la FICHE: DEMANDE DE VERSEMENT DE LA SUBVENTION au SM3A, avec les pièces nécessaires :

  • Facture certifiée acquittée,
  • Relevé d’identité bancaire (RIB) du bénéficiaire),
  • Attestation de dépôt de l'ancien appareil en déchéterie,
Une notification vous sera adressée par courrier et vous recevrez le virement sur votre compte (entre 2 à 3 mois après reception de la demande de versement complète)

>> Où et comment envoyer son dossier de demande d'aide du Fonds Air Bois ?


 Dossier à envoyer par courrier à :

Syndicat Mixte d’Aménagement de l’Arve et ses Affluents (SM3A)                                    
300 chemin des Prés Moulin
74 800  SAINT-PIERRE-EN-FAUCIGNY                           

Pour plus de renseignements :
04 50 25 24 91  - fonds-air-bois@sm3a.com
En raison des mesures de confinement nous ne sommes pas en mesure de répondre à vos appels, merci de privilégier les contacts par mail.


Les autres dispositifs du territoire


Le principe du dispositif Fonds Air Bois existe sur d’autres territoires et notamment Annemasse agglo : la Prime Chauffage Bois et Communauté de Communes Arve et Salève : la Prime Chauffage Bois.

 

Pour plus de renseignements sur ces Primes Chauffage Bois : 
Pauline LAMBERT, chargée de mission Prime Chauffage Bois au SM3A
04 50 07 13 94 -
prime-chauffage-bois@sm3a.com

 

Documents à consulter concernant ces territoires :

-      Liste des professionnels signataires de la charte d'engagement du Fonds Air Bois et de la Prime Chauffage Bois

-      Liste des appareils de chauffage au bois labellisés Flamme Verte 7 étoiles

-      Registre des appareils équivalents de l'ADEME

 

 

 

 


Pour plus de renseignements concernant la rénovation énergétique, rendez-vous sur www.faire.fr ou sur www.regenero.fr (pour les habitants des communes situées dans le Genevois Français).


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