Syndicat Mixte d'Aménagement de l'Arve et de ses Abords
56, place de l'Hôtel de Ville
74130 Bonneville
Tél. : 04 50 25 60 14
Fax : 04 50 25 67 30
sm3a@riviere-arve.org
Monsieur le Président du Syndicat Mixte d'Aménagement de l'Arve et de ses Abords
illicoweb (Siège)
ZI de Bourogne-Morvillars
90120 Morvillars
Tél. : 03 84 36 66 42
Fax : 03 84 36 66 43
Site : www.illicoweb.com
Syndicat Mixte d'Aménagement de l'Arve et de ses Abords sauf mention contraire.
Le Syndicat Mixte d'Aménagement de l'Arve et de ses Abords autorise la mise en place de liens hypertextes redirigeant vers ses pages, sous réserve :
Malgré tout le soin apporté pour préserver l'intégrité des informations et documents mis en ligne, la présence d'erreur ne peut être totalement exclue. La responsabilité du Syndicat Mixte d'Aménagement de l'Arve et de ses Abords ne pourra être engagée en raison de ces erreurs fortuites.
Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers.
Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 06/01/1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données vous concernant et d’opposition à leur traitement. Si vous souhaitez l’exercer, vous pouvez écrire à :
Syndicat Mixte d'Aménagement de l'Arve et de ses Abords
56, place de l'Hôtel de Ville
74130 Bonneville
Tél. : 04 50 25 60 14
Fax : 04 50 25 67 30
sm3a@riviere-arve.org
Tant le présent site que les modalités et conditions de son utilisation sont régis par le droit français, quel que soit le lieu d'utilisation ou de connexion. En cas de contestation éventuelle, et après l'échec de toute tentative de recherche d'une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître ce litige.