21/12/2011 Le comité syndical du SM3A s'est réuni le 15 décembre à Vétraz-Monthoux
Le syndicat Mixte d’aménagement de l’Arve et de ses abords a réuni son conseil syndical à Vétraz Monthoux le 15 décembre 2011.
A l’ordre du jour ont été votés à l’unanimité les points suivants :
- La modification des statuts du SM3A. Deux nouveaux membres pourront adhérer au SM3A : le SIVM du Haut Giffre et la CC4R. Au terme de la procédure, le SM3A deviendra un syndicat à la carte, avec 2 compétences distinctes et optionnelles : la gestion de l’Arve d’une part et l’aménagement du Giffre et du Risse d’autre part.
- Dans l’attente de la finalisation de cette modification de ses statuts, et de l’adhésion effective du SIVM du Haut Giffre et de la CC4R, le SM3A assurera l’animation, la coordination et la mise en œuvre du contrat de rivière Giffre et Risse par le biais d’une convention tripartite. De même une convention transitoire permettra au SM3A de mettre en œuvre les actions hors contrat de rivière Giffre et Risse pour le compte du SIVM du haut Giffre.
- Considérant les démarches décrites ci-dessus, le SIVM mettra à disposition du SM3A ses 2 agents en charge des rivières.
Le conseil syndical a ensuite pris des délibérations concernant la valorisation du chemin de l’Arve au droit du futur site mondial de développement et de conception Quechua à Passy. EDF et la fondation Oxylane pour l’Art contemporain seront partenaires.
Le SM3A lancera début 2012 une étude sur la qualité des eaux de l’Arve. Une aide financière sera demandée à l’agence de l’eau et au conseil général pour cette étude.
Le conseil a accepté la poursuite de la diffusion de ses émissions sur TV8 Mont Blanc, de s’engager à assurer la maitrise d’ouvrage des actions relevant de sa compétence dans le cadre du PAPI (programme d’actions de Préventions des Inondations), et de signer un avenant à la convention avec l’Université de Lyon 2 pour l’inventaire des zones humides et des aires de fonctionnalité afin d’acquérir des données d’images à très haute résolution par télédétection.
Enfin un programme d’études et d’ateliers destiné à compléter le diagnostic actuel du SAGE et à accompagner l’élaboration et la rédaction du SAGE a été approuvé. Le montant total est estimé à environ 1M€. Des subventions seront apportées par le Conseil Général, l’Agence de l’eau, la Région et le Canton de Genève. |